Ordre du jour du Conseil Municipal du 27/08/2012

I

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL

II

DELIBERATIONS

2.1 Réglementation de la circulation sur la Place du village du côté de la voie pavée

2.2 Renouvellement du matériel informatique au secrétariat de la Mairie.

2.3 Délibération de participation au voyage scolaire 2011 des élèves de Aumes scolarisés au Collège de Montagnac

(régularisation)

2.4 Création de la P.A.C (Participation pour Assainissement Collectif)

2.5 Approbation de la loi sur l’eau – Projet de déviation de Montagnac.

2.6 Fixation du lieu prochain Conseil municipal

2.7 Avis sur le DOG du SCoT du Biterrois

III

TRAVAUX EN COURS

3.1 Débroussaillement des voies Communales

3.2 Remise en état du mur (plâtre) de la chapelle de l’église

3.3 Prévision travaux Ecoles

3.4 Voirie communale

IV

INFORMATIONS DIVERSES

Information de la révision générale du POS Commune de Pézenas.

Désinsectisation du réseau d’assainissement de la Commune.

Répartition du Fonds National de Péréquation de ressources Intercommunales et Communales entre la CAHM et ses Communs membres.

Notification FCTVA.

Notification subvention en faveur du programme patrimoine voirie.

Notification de subvention au titre de la DETR – Assainissement rte de Marseillan

Lettre du Département sur la gestion du risque légionelle dans les ERP

Lettre de Roger Fages concernant la campagne de communication prévue à partir de septembre